Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDINS D'ALSACE
Coopérative Agricole de Céréales

Numéro de dépôt :
1204084
Date de dépôt :
30/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque JARDINS D'ALSACE

Déposée le 30 septembre 1981 par Coopérative Agricole de Céréales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JARDINS D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole de Céréales domicilié(e) 10, rue Lavoisier ZI Nord, 68000 Colmar. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNERCAU. - France.

La marque JARDINS D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque JARDINS D'ALSACE est expirée depuis le 30 septembre 1991.

Coopérative Agricole de Céréales a également déposé les autres marques suivantes : CACOJA , OPTI DRONE DOMMAGES AUX CULTURES , m dip , HORMALYS , BOUQUET VERT , FOODY , HORMALYS , ESQUIGEL , BIOFORME , Ampelys


Coopérative Agricole de Céréales - 10, rue Lavoisier ZI Nord, 68000 Colmar. - France


SYNERCAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Produits alimentaires (notamment maïs doux) frais, conservés et surgelés, autres que les fruits et légumes (non compris dans d'autres classes)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.